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Conseil Municipal du LUNDI 12 AVRIL 2021 A 20H30

Conseil Municipal du LUNDI 12 AVRIL 2021 A 20H30

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :

LUNDI 12 AVRIL 2021 à 20h30 SALLE DES FETES ARC EN CIEL

MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DE LA SÉANCE EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE ET DES MESURES DE CONFINEMENT
loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire

  • SÉANCE SANS PUBLIC : Il est rappelé au public que les réunions du Conseil Municipal ne constituent pas un motif dérogatoire de déplacement.

La salle du Conseil Municipal ne permet pas d’assurer la séance dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, la séance sera délocalisée dans la salle des Fêtes Arc-en-Ciel.
La séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr/

I. INFORMATIONS

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

II. DÉLIBERATIONS

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2021
3. Bilan des cessions et acquisitions 2020
4. Compte administratif 2020
5. Compte de gestion 2020
6. Affectation des résultats de 2020
7. Plan Pluriannuel d’Investissement 2021-2026
8. Achat d’une parcelle en vue de l’extension du groupe scolaire Les Tilleuls – le Petit Prince – parcelle à diviser D 661
9. Subvention à l’acquisition d’un composteur
10. Approbation de la composante de neutralisation fiscale des attributions de compensation à compter de 2017
11. Adoption des attributions de compensation provisoires 2021
12. Vote des taux d’imposition 2021
13. Budget primitif 2021
14. Avenant au traité de concession avec Citallios pour la ZAC des Fontaines
15. Convention PRIOR pour la ZAC des Fontaines

III. QUESTIONS ORALES